30036_PLU_20240206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIS"


Informations

Nom du document DU_30036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIS
Maillage 30036 BERNIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2024 à 15:34
Publié le 05/03/2024 à 08:54
Mis à jour le 05/03/2024 à 08:54
Statut
Version 8
Nom de l'archive 30036_PLU_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b2e418c46f3a73629d67c8d4d19c83c
Producteur Mairie de Bernis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2544172,43.7359991,4.3103819,43.7986506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30036_procedure_20240206.pdf Procédure
30036_rapport_1_20240206.pdf Partie 1
30036_rapport_2_20240206.pdf Partie 2
30036_rapport_3_20240206.pdf Partie 3
30036_rapport_4_20240206.pdf Partie 4
30036_padd_20240206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30036_reglement_20240206.pdf Règlement écrit
30036_reglement_graphique_0_20240206.pdf Tableau d’assemblage
30036_reglement_graphique_1_20240206.pdf Règlement graphique 1
300036_info_surf_99_20240206.pdf Autre
30036_info_lin_19_aep_20240206.pdf Info lin 19 aep
30036_info_lin_19_eu_20240206.pdf Info lin 19 eu
30036_info_surf_19_20240206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
30036_liste_SUP_20240206.pdf Liste SUP
30036_plan_SUP_20240206.pdf Plan SUP
30036_orientations_amenagement_20240206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30036 BERNIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.