57746_PLU_20241115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WILLERWALD"


Informations

Nom du document DU_57746
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WILLERWALD
Maillage 57746 WILLERWALD
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 08:19
Publié le 10/12/2024 à 17:54
Mis à jour le 10/12/2024 à 17:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57746_PLU_20241115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b49c251a375224576420ff25331b936
Producteur Mairie de WILLERWALD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WILLERWALD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57746
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0130299,49.0052427,7.0550047,49.0385638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57746_procedure_20241115.pdf Procédure
57746_rapport_20241115.pdf Rapport
57746_padd_20241115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57746_prescription_surf_05_20241115.pdf Emplacement réservé
57746_reglement_20241115.pdf Règlement écrit
57746_reglement_graphique_20241115.pdf Règlement graphique
57746_annexes_sanitaires_20241115.pdf Annexes sanitaires
57746_guide_IFSTAR_20241115.pdf Guide IFSTAR
57746_info_lin_14_20241115.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
57746_liste_sup_20241115.pdf Liste sup
57746_plan_aep_20241115.pdf Plan aep
57746_plan_annexe_20241115.pdf Plan annexe
57746_plan_assainissement_20241115.pdf Plan assainissement
57746_plan_sup_20241115.pdf Plan sup
57746_ppri_20251115.pdf Ppri
57746_pprt_20241115.pdf Pprt
57746_zonage_assainissement_20241115.pdf Zonage assainissement
57746_orientations_amenagement_1_20241115.pdf OAP 1
57746_orientations_amenagement_2_20241115.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de WILLERWALD
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-willerwald.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-willerwald.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.