60685_PLU_20250912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE"



Informations

Nom du document DU_60685
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE
Maillage 60685 VILLERS-SAINT-SEPULCRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2025 à 14:56
Publié le 22/09/2025 à 21:45
Mis à jour le 22/09/2025 à 21:45
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 60685_PLU_20250912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b4a2cc60749fc7e0af8ad1224aabddb
Producteur Verdi Conseil Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SAINT-SEPULCRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60685
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1813242,49.3559273,2.2385477,49.384225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60685_20240927_delib_prescription_MEC1_20250912.pdf Délibération de prescription
60685_20250401_avis_eval_env_MEC1_20250912.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
60685_20250912_delib_approbation_MEC1_20250912.pdf Délibération d’approbation
60685_procedure_20250912.pdf Procédure
60685_rapport_1_20250912.pdf Partie 1
60685_rapport_2_20250912.pdf Partie 2
60685_rapport_3_20250912.pdf Partie 3
60685_rapport_4_20250912.pdf Partie 4
60685_rapport_5_20250912.pdf Partie 5
60685_padd_20250912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60685_prescription_surf_99_00_20250912.pdf Autre
60685_reglement_20250912.pdf Règlement écrit
60685_reglement_graphique_0_20250912.pdf Tableau d’assemblage
60685_reglement_graphique_1_20250912.pdf Règlement graphique 1
60685_reglement_graphique_2_20250912.pdf Règlement graphique 2
60685_reglement_graphique_3_20250912.pdf Règlement graphique 3
60685_info_surf_19_01_20250912.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60685_info_surf_99_00_20250912.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60685_liste_annexes_20250912.pdf Liste annexes
60685_liste_sup_20250912.pdf Liste sup
60685_plan_sup_20250912.pdf Plan sup
60685_oap_20250912.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : apoujol@verdi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : apoujol@verdi.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.