31341_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVILLE"


Informations

Nom du document DU_31341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVILLE
Maillage 31341 MERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 16:13
Publié le 01/12/2025 à 16:49
Mis à jour le 01/12/2025 à 16:49
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 31341_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b4dd7318fca161352c4adfe7c8abda8
Producteur Commune de MERVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31341
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.2367604,43.6943625,1.3464059,43.7509294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31341_procedure_20251002.pdf Procédure
31341_rapport_1_20251002.pdf Partie 1
31341_rapport_2_20251002.pdf Partie 2
31341_padd_20251002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31341_prescription_lin_07_00_20251002.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31341_prescription_pct_07_00_20251002.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31341_prescription_pct_20251002.pdf Prescription pct
31341_prescription_surf_02_01_1_20251002.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
31341_prescription_surf_02_01_2_20251002.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
31341_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
31341_reglement_graphique_20251002.pdf Règlement graphique
31341_51-Annexe_3_SDIS_20251002.pdf 51-Annexe 3 SDIS
31341_PAVE_20251002.pdf PAVE
31341_Schema_Modes_Doux_20251002.pdf Schema Modes Doux
31341_info_lin_19_01_20251002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31341_info_lin_19_02_20251002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31341_info_surf_04_20251002.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31341_info_surf_05_00_20251002.pdf Zone d'aménagement différé
31341_info_surf_14_00_20251002.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31341_info_surf_27_00_20251002.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
31341_liste_annexes_20251002.pdf Liste annexes
31341_liste_sup_20251002.pdf Liste sup
31341_plan_sup_20251002.pdf Plan sup
31341_OAP_20251002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MERVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@merville31.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@merville31.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31341 MERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.