57545_PLU_20180611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAPPEVILLE"



Informations

Nom du document DU_57545
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAPPEVILLE
Maillage 57545 PLAPPEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 16:23
Publié le 27/08/2025 à 13:49
Mis à jour le 27/08/2025 à 13:49
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 57545_PLU_20180611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b51fc0ee9a60d1efb4da2a6f8eca052
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLAPPEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57545
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2014/10/02. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1082124,49.1232744,6.1387895,49.1387791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57545_procedure_20180611.pdf Procédure
57545_rapport_1_20180611.pdf Partie 1
57545_rapport_2_20180611.pdf Partie 2
57545_rapport_3_20180611.pdf Partie 3
57545_padd_20180611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57545_reglement_20180611.pdf Règlement écrit
57545_reglement_graphique_20180611.pdf Règlement graphique
57545_info_lin_99_00_20180611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57545_info_surf_99_00_1_20180611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57545_info_surf_99_00_2_20180611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57545_liste_annexes_20180611.pdf Liste annexes
57545_liste_sup_20180611.pdf Liste sup
57545_orientations_amenagement_20180611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.