25559_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIEBOUHANS"



Informations

Nom du document DU_25559
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIEBOUHANS
Maillage 25559 THIEBOUHANS
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 17:14
Publié le 14/01/2026 à 14:19
Mis à jour le 14/01/2026 à 14:19
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25559_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b57ad92cf9cb8385a87f069381fa51a
Producteur Mairie de Thiébouhans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIEBOUHANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25559
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [6.8190807,47.2454316,6.8575392,47.2911113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25559_procedure_20251208.pdf Procédure
25559_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
25559_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
25559_rapport_3_20251208.pdf Partie 3
25559_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25559_prescription_surf_01_01_20251208.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
25559_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
25559_reglement_graphique_1_20251208.pdf Règlement graphique 1
25559_reglement_graphique_2_20251208.pdf Règlement graphique 2
25559_reglement_graphique_3_20251208.pdf Règlement graphique 3
25559_reglement_graphique_4_20251208.pdf Règlement graphique 4
25559_info_lin_19_01_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25559_info_lin_19_02_20251208.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25559_info_surf_99_00_1_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25559_info_surf_99_00_2_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25559_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
25559_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
25559_OAP_18_00_1_20251208.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thiébouhans
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.thiebouhans@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.thiebouhans@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.