243300316_PLUi_20241206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BORDEAUX METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_243300316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BORDEAUX METROPOLE
Maillage 243300316 PLUI BORDEAUX METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2025 à 09:22
Publié le 16/01/2025 à 00:05
Dépublié le 07/04/2025 à 00:08
Mis à jour le 07/04/2025 à 00:08
Statut
Version 22
Nom de l'archive 243300316_PLUi_20241206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b5a42c092b02743c3c80bfe3bc0f6f4
Producteur Bordeaux Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BORDEAUX METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243300316
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8840459,44.7416802,-0.4382443,45.0398291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/01/2024
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bordeaux Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : cy.palluaud@bordeaux-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cy.palluaud@bordeaux-metropole.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI BORDEAUX METROPOLE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°4 le 6 décembre 2024.

      243300316_PLUi_MS4_20241206  
243300316_20240425_delib_prescription_MS4_20241206.pdf
243300316_20241206_delib_approbation_MS4_20241206.pdf