81014_PLU_20240909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES"


Informations

Nom du document DU_81014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES
Maillage 81014 ANGLES
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2024 à 13:32
Publié le 03/10/2024 à 08:38
Mis à jour le 03/10/2024 à 08:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 81014_PLU_20240909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b9d509aa5ae97d4a5059989d07738e2
Producteur Mairie d'ANGLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81014
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5079468,43.4692618,2.6763999,43.6042015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/09/2024
Date de publication : 09/09/2024
Date de révision : 03/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81014_procedure_20240909.pdf Procédure
81014_rapport_20240909.pdf Rapport
81014_padd_20240909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81014_prescription_surf_05_01_20240909.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
81014_prescription_surf_05_02_20240909.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
81014_prescription_surf_05_03_20240909.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
81014_reglement_20240909.pdf Règlement écrit
81014_reglement_graphique_20240909.pdf Règlement graphique
81014_liste_annexes_20240909.pdf Liste annexes
81014_liste_sup_20240909.pdf Liste sup
81014_plan_sup_20240909.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ANGLES
Téléphone : 05 63 70 97 19
Courriel : mairie.angles.81@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 63 70 97 19
Courriel : mairie.angles.81@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81014 ANGLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.