17173_PLU_20260506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GENETOUZE"


Informations

Nom du document DU_17173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GENETOUZE
Maillage 17173 LA GENETOUZE
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 10:31
Publié le 11/05/2026 à 11:50
Mis à jour le 11/05/2026 à 11:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17173_PLU_20260506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ba4a23da7f1fc233948a7f815759d25
Producteur Mairie - La Genétouze
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GENETOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17173
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.111281,45.1863937,0.005982,45.2489035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17173_procedure_20260506.pdf Procédure
17173_rapport_1_20260506.pdf Partie 1
17173_rapport_20260506.pdf Rapport
17173_rapport_2_20260506.pdf Partie 2
17173_padd_20260506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17173_reglement_20260506.pdf Règlement écrit
17173_reglement_graphique_20260506.pdf Règlement graphique
17173_info_lin_19_01_1_20260506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17173_info_lin_19_01_2_20260506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17173_liste_annexes_20260506.pdf Liste annexes
17173_liste_sup_20260506.pdf Liste sup
17173_plan_sup_20260506.pdf Plan sup
17173_orientations_amenagement_18_00_20260506.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - La Genétouze
Téléphone : 05 46 04 82 33
Courriel : mairie@genetouze17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - La Genétouze
Téléphone : 05 46 04 82 33
Courriel : mairie@genetouze17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.