56015_PLU_20170206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRIC"


Informations

Nom du document DU_56015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRIC
Maillage 56015 BERRIC
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 11:43
Publié le 10/06/2024 à 13:05
Mis à jour le 10/06/2024 à 13:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56015_PLU_20170206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ba59141829387929dab8e5e0cbb3dbc
Producteur Questembert Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERRIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56015
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.5797973,47.617441,-2.4852385,47.6605537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56015_procedure_20170206.pdf Procédure
56015_rapport_1_20170206.pdf Partie 1
56015_padd_20170206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56015_prescription_surf_01_00_1_20170206.pdf Espace boisé classé (1)
56015_reglement_20170206.pdf Règlement écrit
56015_reglement_graphique_1_20170206.pdf Règlement graphique 1
56015_reglement_graphique_2_20170206.pdf Règlement graphique 2
56015_reglement_graphique_3_20170206.pdf Règlement graphique 3
56015_EU_plans_20170206.pdf EU plans
56015_Reglement_du_RLPi_20170206.pdf Reglement du RLPi
56015_Reseau_eau_potable_20170206.pdf Reseau eau potable
56015_liste_annexes_20170206.pdf Liste annexes
56015_liste_sup_20170206.pdf Liste sup
56015_plan_sup_20170206.pdf Plan sup
56015_zonage_assainissement_20170206.pdf Zonage assainissement
56015_orientations_amenagement_20170206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.