25108_CC_20160308

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CERNAY-L'EGLISE"


Informations

Nom du document DU_25108
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CERNAY-L'EGLISE
Maillage 25108 CERNAY-L'EGLISE
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2017 à 11:05
Publié le 21/11/2017 à 10:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25108_CC_20160308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6bb0e58a18c528a1acedad79900a71a4
Producteur Commune de Cernay l'Eglise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNAY-L'EGLISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.814971538043272,47.22696719144616,6.847196375501641,47.27024045279438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/03/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_modif.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25108_procedure_20160308.pdf Procédure
25108_rapport_20160308.pdf Rapport
25108_reglement_20160308.pdf Règlement écrit
25108_reglement_graphique_20160308.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cernay l'Eglise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cernayleglise@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cernayleglise@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.