31533_PLU_20200619
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUBENS"
Informations
Nom du document | DU_31533 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUBENS |
Maillage | 31533 SAUBENS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 07/07/2022 à 11:20 |
Publié le | 08/07/2022 à 08:01 |
Mis à jour le | 08/07/2022 à 08:01 |
Statut | |
Version | 6 |
Nom de l'archive | 31533_PLU_20200619 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-6bbea3ac86e3e6dcf6b877c2ee3f4276 |
Producteur | Mairie de Saubens |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUBENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2022. |
Emprise | [1.3412563,43.4634047,1.3771929,43.4962958] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
01/04/2022
Date de publication : Date de révision : 08/07/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saubens
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-saubens.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-saubens.com |
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Procédures en cours
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