29158_PLU_20230828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENMARCH"


Informations

Nom du document DU_29158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENMARCH
Maillage 29158 PENMARCH
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2023 à 13:55
Publié le 21/09/2023 à 14:12
Mis à jour le 21/09/2023 à 14:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 29158_PLU_20230828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6bc908e000536cad423058f6491d7ad7
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENMARCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29158
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3880503,47.7918758,-4.2965633,47.8320332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29158_procedure_20230828.pdf Procédure
29158_rapport_20230828.pdf Rapport
29158_padd_20230828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29158_reglement_20230828.pdf Règlement écrit
29158_reglement_graphique_20230828.pdf Règlement graphique
29158_annexes_sanitaires_aep_20230828.pdf Annexes sanitaires aep
29158_annexes_sanitaires_aptitude_sols_20230828.pdf Annexes sanitaires aptitude sols
29158_annexes_sanitaires_eu_20230828.pdf Annexes sanitaires eu
29158_annexes_sanitaires_note_20230828.pdf Annexes sanitaires note
29158_info_surf_03_1_20230828.pdf Info surf 03 1
29158_info_surf_04_1_20230828.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29158_info_surf_04_2_20230828.pdf Info surf 04 2
29158_info_surf_14_1_20230828.pdf Info surf 14 1
29158_plan_sup_20230828.pdf Plan sup
29158_sup_20230828.pdf Sup
29158_orientations_amenagement_20230828.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.