85143_PLU_20200921
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVENT"
Informations
Nom du document | DU_85143 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVENT |
Maillage | 85143 MERVENT |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 18/12/2020 à 10:16 |
Publié le | 18/12/2020 à 13:36 |
Mis à jour le | 18/12/2020 à 13:36 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 85143_PLU_20200921 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-6bcb38e2d0d1e516457624c52c5be36a |
Producteur | Mairie de Mervent |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERVENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/12/2020. |
Emprise | [-0.7962761,46.502948,-0.7093669,46.5643933] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 18/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Mervent
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@mervent.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@mervent.fr |
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Procédures en cours
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