241700640_SCOT_20241218

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE"


Informations

Nom du document scot_241700640
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Maillage scot_241700640 SCOT DE L'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2025 à 10:52
Publié le 17/02/2025 à 00:04
Mis à jour le 17/02/2025 à 00:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 241700640_SCOT_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6be9dc7bb98c5130cc6708c406d87eef
Producteur COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241700640
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2437933,45.4114756,-0.7078343,45.8024378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241700640_procedure_20241218.pdf Procédure
241700640_doo_20241218.pdf Document d'orientation et d'objectifs
241700640_padd_20241218.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
241700640_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
241700640_rapport_20241218.pdf Rapport
241700640_doo_carte1_20241218.pdf Doo carte1
241700640_doo_carte2_20241218.pdf Doo carte2
241700640_doo_carte3_20241218.pdf.pdf Doo carte3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@agglo-royan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@agglo-royan.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.