28098_PLU_20221216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHERISY"



Informations

Nom du document DU_28098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHERISY
Maillage 28098 CHERISY
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2023 à 16:17
Publié le 23/05/2023 à 12:14
Mis à jour le 23/05/2023 à 12:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28098_PLU_20221216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c212abff004edf1044eb021bc1acc32
Producteur Commune de Chérisy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHERISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28098
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3983118,48.7419383,1.4734756,48.7727551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28098_procedure_20221216.pdf Procédure
28098_rapport_20211026.pdf Rapport
28098_padd_20211026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28098_reglement_20221216.pdf Règlement écrit
28098_reglement_graphique_0_20221216.pdf Tableau d’assemblage
28098_annexes_sanitaires_20211026.pdf Annexes sanitaires
28098_liste_annexes_20211026.pdf Liste annexes
28098_liste_sup_20211026.pdf Liste sup
28098_plan_EU_EP_20211026.pdf Plan EU EP
28098_plan_contraintes_20211026.pdf Plan contraintes
28098_plan_sup_20211026.pdf Plan sup
28098_reglement_PPRI_20211026.pdf Reglement PPRI
28098_reglement_PPRMT_20211026.pdf Reglement PPRMT
28098_reglement_graphique_PPRI_20211026.pdf Reglement graphique PPRI
28098_reglement_graphique_PPRMT_20211026.pdf Reglement graphique PPRMT
28098_orientations_amenagement_20211026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chérisy
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28098 CHERISY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.