65445_CC_20150521

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TILHOUSE"


Informations

Nom du document DU_65445
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TILHOUSE
Maillage 65445 TILHOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2023 à 16:59
Publié le 11/09/2023 à 10:59
Mis à jour le 11/09/2023 à 10:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65445_CC_20150521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c2f4e08c8a7fbbe534d3e6dc7351e30
Producteur Communauté de communes du Plateau de Lannemezan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILHOUSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65445
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.2819141,43.0727058,0.3543324,43.0955699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65445_procedure_20150521.pdf Procédure
65445_rapport_20150521.pdf Rapport
65445_annexes_20150521.pdf Annexes
65445_enquete_publique_20150521.pdf Enquete publique
65445_reglement_graphique_20150521.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Plateau de Lannemezan
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpl.65@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpl.65@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.