40327_PLU_20250715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLE-SOUBIRAN"


Informations

Nom du document DU_40327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLE-SOUBIRAN
Maillage 40327 VIELLE-SOUBIRAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 16:25
Publié le 09/09/2025 à 16:47
Mis à jour le 09/09/2025 à 16:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 40327_PLU_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c4be31ba85ff877d2aaed385ce0b841
Producteur Commune de Vielle-Soubiran

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIELLE-SOUBIRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40327
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2145977,44.0187481,-0.1282518,44.0913137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40327_procedure_20250715.pdf Procédure
40327_rapport_1_20250715.pdf Partie 1
40327_rapport_2_20250715.pdf Partie 2
40327_padd_20250715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40327_reglement_20250715.pdf Règlement écrit
40327_reglement_graphique_20250715.pdf Règlement graphique
40327_ann_sanitaires_20250715.pdf Ann sanitaires
40327_etude_impact_20250715.pdf Etude impact
40327_lotissement_20250715.pdf Lotissement
40327_plan_ppfti_20250715.pdf Plan ppfti
40327_sup_20250715.pdf Sup
40327_zonage_ass_20250715.pdf Zonage ass
40327_orientations_amenagement_20250715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vielle-Soubiran
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.vielle.soubiran@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.vielle.soubiran@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.