31580_PLU_20220602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLATE"


Informations

Nom du document DU_31580
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLATE
Maillage 31580 VILLATE
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 10:16
Publié le 28/06/2022 à 10:50
Mis à jour le 28/06/2022 à 10:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31580_PLU_20220602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c5119de45cdc03f0f68a4683914ab4e
Producteur Mairie de Villate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLATE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31580
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2022.
Emprise [1.3726131,43.458035,1.3934028,43.4776478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31580_procedure_20220602.pdf Procédure
31580_rapport_20220602.pdf Rapport
31580_padd_20220602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31580_reglement_20220602.pdf Règlement écrit
31580_reglement_graphique_20220602.pdf Règlement graphique
31580_info_lin_14_00_20220602.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31580_info_lin_19_01_aep_20220602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31580_info_lin_19_01_ep_20220602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
31580_info_lin_19_01_eu_20220602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31580_info_surf_99_00_PPRsecheresse_20220602.pdf Info surf 99 00 PPRsecheresse
31580_liste_annexes_20220602.pdf Liste annexes
31580_liste_sup_20220602.pdf Liste sup
31580_orientations_amenagement_20220602.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villate
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villate@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villate@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.