253752968_SCOT_20190620

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU CHINONAIS"


Informations

Nom du document scot_253752968
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU CHINONAIS
Maillage scot_253752968 SCOT DU PAYS DU CHINONAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2021 à 10:30
Publié le 09/07/2021 à 14:34
Mis à jour le 09/07/2021 à 14:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 253752968_SCOT_20190620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c6602197b5c2e0ec7f61b17703e0188
Producteur SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CHINONAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DU CHINONAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253752968
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/07/2021.
Emprise [0.0529697,46.929583,0.7139358,47.2755506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253752968_procedure_20190620.pdf Procédure
253752968_doo_20190620.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253752968_padd_20190620.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253752968_rapport_0_20190620.pdf Partie 0
253752968_rapport_1_20190620.pdf Partie 1
253752968_rapport_20190620.pdf Rapport
253752968_rapport_2_20190620.pdf Partie 2
253752968_rapport_3_20190620.pdf Partie 3
253752968_rapport_4_20190620.pdf Partie 4
253752968_rapport_5_20190620.pdf Partie 5
253752968_rapport_6_20190620.pdf Partie 6
253752968_rapport_7_20190620.pdf Partie 7
253752968_rapport_8_20190620.pdf Partie 8
253752968_daac_20190620.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CHINONAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-du-chinonais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-du-chinonais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.