60007_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNETZ"



Informations

Nom du document DU_60007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNETZ
Maillage 60007 AGNETZ
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2026 à 14:01
Publié le 28/10/2026 à 13:02
Mis à jour le 28/10/2026 à 13:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 60007_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6c7183a076d180a45fd5f3e7c61316a0
Producteur Mairie de Agnetz
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AGNETZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60007
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3489334,49.3640442,2.4078159,49.4247657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60007_20251106_delib_prescription_MS2_20260305.pdf Délibération de prescription
60007_20260305_delib_approbation_MS2_20260305.pdf Délibération d’approbation
60007_procedure_20260305.pdf Procédure
60007_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
60007_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60007_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
60007_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
60007_reglement_graphique_0_20260305.pdf Tableau d’assemblage
60007_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
60007_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
60007_annexes_IJU_20260305.pdf Annexes IJU
60007_annexes_sanitaires_20260305.pdf Annexes sanitaires
60007_avis_PPA_20260305.pdf Avis PPA
60007_info_txt_14_00_20260305.pdf Info txt 14 00
60007_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
60007_notice_explicative_MS2_20260305.pdf Notice explicative MS2
60007_plan_alignement_08-1841_20260305.pdf Plan alignement 08-1841
60007_plan_alignement_09-1841_20260305.pdf Plan alignement 09-1841
60007_plan_reseaux_eau_20260305.pdf Plan reseaux eau
60007_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
60007_oap_18_06_20260305.pdf OAP 18 06
60007_oap_18_07_20260305.pdf OAP 18 07

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Agnetz
Téléphone : 0344682300
Courriel : mairie@agnetz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Agnetz
Téléphone : 0344682300
Courriel : mairie@agnetz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.