58104_CC_20250905

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DORNES"


Informations

Nom du document DU_58104
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DORNES
Maillage 58104 DORNES
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 10:28
Publié le 16/01/2026 à 09:29
Mis à jour le 16/01/2026 à 09:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58104_CC_20250905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c7f0fde8aaacb6192799ac6eed642fc
Producteur Mairie de Dornes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DORNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58104
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2831427,46.6844927,3.391977,46.7544577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58104_Liste_SUP_20250905.pdf Liste SUP
58104_Plan_SUP_20250905.pdf Plan SUP
58104_Plan_graphique_1_20250905.pdf Plan graphique 1
58104_Plan_graphique_2_20250905.pdf Plan graphique 2
58104_Plan_graphique_3_20250905.pdf Plan graphique 3
58104_procedure_202500905.pdf Procedure
58104_Rapport_20250905.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dornes
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@dornes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@dornes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.