95181_PLU_20141120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-SUR-VIOSNE"



Informations

Nom du document DU_95181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-SUR-VIOSNE
Maillage 95181 COURCELLES-SUR-VIOSNE
Source Inconnue
Téléversé le 16/11/2017 à 17:28
Publié le 16/11/2017 à 17:46
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95181_PLU_20141120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c8e99da040b9cfbb3dbf24dbe642e11
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-SUR-VIOSNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.9752096425316534,49.06356822482201,2.01538736220774,49.0839305248618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/11/2014
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
CNIG2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95181_ANNEXES_PEB_20141120.pdf ANNEXES PEB
95181_ASSAINISSEMENT_20141120.pdf ASSAINISSEMENT
95181_ASSAINISSEMENT_EP_20141120.pdf ASSAINISSEMENT EP
95181_CARTE_PADD_20141120.pdf CARTE PADD
95181_CARTE_PEB_20141120.pdf CARTE PEB
95181_EAUX_USEES_20141120.pdf EAUX USEES
95181_EMPLACEMENTS-RESERVES_20141120.pdf EMPLACEMENTS-RESERVES
95181_Orientations_amenagement_20141120.pdf Orientations amenagement
95181_PADD_20141120.pdf PADD
95181_PATRIMOINE_20141120.pdf PATRIMOINE
95181_RAPPORT_20141120.pdf RAPPORT
95181_REGLEMENT_20141120.pdf REGLEMENT
95181_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20141120.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de COURCELLES-SUR-VIOSNE
Téléphone : None
Courriel : mairie-courcellessurviosne95@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie-courcellessurviosne95@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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