02185_PLU_20130626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEZY-EN-ORXOIS"



Informations

Nom du document DU_02185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEZY-EN-ORXOIS
Maillage 02185 CHEZY-EN-ORXOIS
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2020 à 10:17
Publié le 22/09/2020 à 10:43
Mis à jour le 22/09/2020 à 10:43
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 02185_PLU_20130626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cb2a67af4e919c64c6294146dd1b5ba
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEZY-EN-ORXOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2020.
Emprise [3.1051289,49.1014411,3.2078602,49.1481846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02185_procedure_20130626.pdf Procédure
02185_rapport_20130626.pdf Rapport
02185_padd_20130626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02185_reglement_20130626.pdf Règlement écrit
02185_reglement_graphique_1_20130626.pdf Règlement graphique 1
02185_reglement_graphique_2_20130626.pdf Règlement graphique 2
02185_ANNEXES_20130626.pdf ANNEXES
02185_EAU_POTABLE_BRIQUETTERIE_20130626.pdf EAU POTABLE BRIQUETTERIE
02185_EAU_POTABLE_NORD_20130626.pdf EAU POTABLE NORD
02185_EAU_POTABLE_SUD_20130626.pdf EAU POTABLE SUD
02185_carte_ppri_20130626.pdf Carte ppri
02185_reglement_ppri_20130626.pdf Reglement ppri
02185_orientations_amenagement_20130626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.