78346_PLU_20170927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGNES"


Informations

Nom du document DU_78346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGNES
Maillage 78346 LONGNES
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2018 à 15:58
Publié le 21/12/2018 à 16:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78346_PLU_20170927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cc2cf2824e67439f40b5b33fbf9b242
Producteur mairie de Longnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5403329776887704,48.89386536468442,1.610375102372015,48.94621569898398]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78346_info-surf_16_00_20170927.pdf Info-surf 16 00
78346_info_lin_19_01_1_20170927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78346_info_lin_19_01_2_20170927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78346_info_lin_19_01_3_20170927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78346_info_lin_19_01_4_20170927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78346_info_surf_14_00_20170927.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78346_info_surf_17_00_20170927.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78346_orientations_amenagement_20170927.pdf OAP
78346_padd_20170927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78346_precription_surf_31_05_20170927.pdf Precription surf 31 05
78346_procedure_20170927.pdf Procédure
78346_rapport_20170927.pdf Rapport
78346_reglement_20170927.pdf Règlement écrit
78346_reglement_graphique_20170927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Longnes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-longnes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-longnes@orange.fr


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Procédures en cours

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