05106_PLU_20171116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUNIERES"



Informations

Nom du document DU_05106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUNIERES
Maillage 05106 PRUNIERES
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2018 à 12:41
Publié le 10/04/2018 à 09:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05106_PLU_20171116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cc8ce1c0694aa806ddd9122b76b063a
Producteur Mairie de Prunières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.311772663758219,44.51163835152468,6.370641900745874,44.579950953855736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/10/2017
Date de publication : 16/11/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05106_annexes_sanitaires_20171116.pdf Annexes sanitaires
05106_dpu_20171116.pdf Dpu
05106_exploitations_agricoles_20171116.pdf Exploitations agricoles
05106_liste_des_er_20171116.pdf Liste des er
05106_nuisances_sonores_20171116.pdf Nuisances sonores
05106_orientations_amenagement_20171116.pdf OAP
05106_padd_20171116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05106_plomb_20171116.pdf Plomb
05106_procedure_20171116.pdf Procédure
05106_rapport_20171116.pdf Rapport
05106_reglement_20171116.pdf Règlement écrit
05106_reglement_graphique_20171116.pdf Règlement graphique
05106_risques_20171116.pdf Risques
05106_sup_20171116.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Prunières
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@prunieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@prunieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.