200055887_PLUi_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAYENNE COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200055887
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAYENNE COMMUNAUTE
Maillage 200055887 PLUI MAYENNE COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 13:01
Publié le 29/10/2024 à 13:32
Mis à jour le 29/10/2024 à 13:32
Statut
Version 19
Nom de l'archive 200055887_PLUi_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cd3ac95768f8e91af0b889d572c6f14
Producteur MAYENNE COMMUNAUTÉ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MAYENNE COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200055887
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8241425,48.1518996,-0.3671445,48.5154314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200055887_procedure_20200204.pdf Procédure
200055887_rapport_1_20230209.pdf Partie 1
200055887_rapport_2_20240918.pdf Partie 2
200055887_rapport_3_20200204.pdf Partie 3
200055887_padd_20200204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200055887_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
200055887_reglement_graphique_20240918.pdf Règlement graphique
200055887_liste_Annexes_20200204.pdf Liste Annexes
200055887_liste_sup_20200204.pdf Liste sup
200055887_orientations_amenagement_20230209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAYENNE COMMUNAUTÉ
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@mayennecommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@mayennecommunaute.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.