34127_PLU_20250526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANSARGUES"


Informations

Nom du document DU_34127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANSARGUES
Maillage 34127 LANSARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 16:26
Publié le 30/05/2025 à 08:32
Mis à jour le 30/05/2025 à 08:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 34127_PLU_20250526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ce21f6077ac71768c15cd9f169f0a2d
Producteur Mairie de Lansargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANSARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0465427,43.5973478,4.1111418,43.6651832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34127_procedure_20250526.pdf Procédure
34127_rapport_1_20161206.pdf Partie 1
34127_rapport_2_20190722.pdf Partie 2
34127_rapport_3_20190722.pdf Partie 3
34127_rapport_3_20220620.pdf Partie 3
34127_rapport_4_20250526.pdf Partie 4
34127_padd_20161206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34127_prescription_surf_02_00_20250526.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34127_prescription_surf_05_00_20250526.pdf Emplacement réservé
34127_prescription_surf_1_02_00_20100908.pdf Espace boisé classé à créer (00)
34127_prescription_surf_1_02_02_20161206.pdf Espace boisé classé à créer (02)
34127_prescription_surf_2_02_02_20161206.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (02)
34127_reglement_20250526.pdf Règlement écrit
34127_reglement_graphique_1_20250526.pdf Règlement graphique 1
34127_reglement_graphique_2_20250526.pdf Règlement graphique 2
34127_info_lin_19_01_20161206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34127_info_lin_99_00_20161206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34127_liste_annexes_20161206.pdf Liste annexes
34127_liste_sup_20250526.pdf Liste sup
34127_plan_sup_20250526.pdf Plan sup
34127_orientations_amenagement_1_20161206.pdf OAP 1
34127_orientations_amenagement_2_20190722.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lansargues
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lansargues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lansargues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.