54022_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAVILLE"



Informations

Nom du document DU_54022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAVILLE
Maillage 54022 ARNAVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2021 à 10:04
Publié le 31/03/2021 à 11:04
Mis à jour le 31/03/2021 à 11:04
Statut
Version 12
Nom de l'archive 54022_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ce45657f5abbdfda70c8dc1813c100c
Producteur CC_MadetMoselle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARNAVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54022
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2021.
Emprise [6.0054642,48.9973772,6.0449848,49.0375202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54022_procedure_20201217.pdf Procédure
54022_rapport_20201217.pdf Rapport
54022_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54022_prescription_surf_20201217.pdf Prescription surf
54022_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
54022_reglement_graphique_20201217.pdf Règlement graphique
54022_liste_SUP_20201217.pdf Liste SUP
54022_liste_annexes_20201217.pdf Liste annexes
54022_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC_MadetMoselle
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@cc-madetmoselle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@cc-madetmoselle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.