37243_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVONNIERES"



Informations

Nom du document DU_37243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVONNIERES
Maillage 37243 SAVONNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 15:02
Publié le 28/04/2025 à 15:17
Mis à jour le 28/04/2025 à 15:17
Statut
Version 11
Nom de l'archive 37243_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ce7235f6694be214d1304e5a81d0cb0
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVONNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37243
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5196258,47.3216708,0.5996484,47.370261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37243_procedure_20250331.pdf Procédure
37243_rapport_20250331.pdf Rapport
37243_padd_20160901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37243_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
37243_reglement_graphique_20250331.pdf Règlement graphique
37243_annexe_zad_20190805.pdf Annexe zad
37243_annexes_sanitaires_20160901.pdf Annexes sanitaires
37243_info-lin_19_eu_20160901.pdf Info-lin 19 eu
37243_info_lin_19_aep_1_20160901.pdf Info lin 19 aep 1
37243_info_lin_19_aep_2_20160901.pdf Info lin 19 aep 2
37243_info_lin_19_aep_Centre_20160901.pdf Info lin 19 aep Centre
37243_info_lin_19_ep_20160901.pdf Info lin 19 ep
37243_info_reglement_PPRi_18-07-2016.pdf Info reglement PPRi
37243_info_surf_04_maj1_DPU_20170629.pdf Info surf 04 maj1 DPU
37243_info_surf_19_eu_20160901.pdf Info surf 19 eu
37243_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37243_info_surf_PPRi_20160901.pdf Info surf PPRi
37243_liste_classement_sonore_20160901.pdf Liste classement sonore
37243_liste_sup_20160901.pdf Liste sup
37243_plan_classement_sonore_20160901_Light.pdf Plan classement sonore 20160901
37243_plan_sup_20160901.pdf Plan sup
37243_orientations_amenagement_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.