22186_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE"



Informations

Nom du document DU_22186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE
Maillage 22186 PLENEUF-VAL-ANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 14:24
Publié le 19/02/2026 à 18:01
Mis à jour le 19/02/2026 à 18:01
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 22186_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6cfa75b6db9097cc2d38790aea6ca1e7
Producteur Mairie de Pléneuf-Val-André
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 22186
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6056848,48.5527005,-2.4794349,48.6146144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
22186_procedure_20260121.pdf Procédure
22186_rapport_20260121.pdf Rapport
22186_padd_20260121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22186_reglement_20260121.pdf Règlement écrit
22186_reglement_graphique_20260121.pdf Règlement graphique
22186_annexe_assainissement_ep_zonage_20260121.pdf Annexe assainissement ep zonage
22186_annexes_sup_20260121.pdf Annexes sup
22186_arbres_remarquables_20260121.pdf Arbres remarquables
22186_emplacements_reserves_20260121.pdf Emplacements reserves
22186_info_surf_14_1_20260121.pdf Info surf 14 1
22186_info_surf_18_1_20260121.pdf Info surf 18 1
22186_info_surf_19_1_20260121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22186_plan_info_20260121.pdf Plan info
22186_plan_sup_20260121.pdf Plan sup
22186_servitudes_20260121.pdf Servitudes
22186_orientations_amenagement_20260121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pléneuf-Val-André
Téléphone : Aucun
Courriel : resp-urbanisme@pva.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pléneuf-Val-André
Téléphone : Aucun
Courriel : resp-urbanisme@pva.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.