85009_CC_20200109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUCHAY-SUR-VENDEE"


Informations

Nom du document DU_85009
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUCHAY-SUR-VENDEE
Maillage 85009 AUCHAY-SUR-VENDEE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2020 à 09:54
Publié le 17/12/2020 à 18:07
Mis à jour le 17/12/2020 à 18:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 85009_CC_20200109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cfead6a3981e873b01f6ed3a6537ce5
Producteur Mairie d'Auchay sur Vendée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUCHAY-SUR-VENDEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2020.
Emprise [-0.9117471,46.4066326,-0.835729,46.466432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85009_procedure_20200109.pdf Procédure
85009_rapport_20200109.pdf Rapport
85044_rapport_20200109.pdf Rapport
85009_info_surf_99_1_20200109.pdf autre relevant de la loi littoral
85009_info_surf_99_2_20200109.pdf autre relevant de la loi montagne
85009_info_surf_99_3_20200109.pdf Info surf 99 3
85009_info_surf_99_4_20200109.pdf Info surf 99 4
85009_liste_sup_20200109.pdf Liste sup
85009_plan_sup_20200109.pdf Plan sup
85044_info_surf_99_1_20200109.pdf autre relevant de la loi littoral

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Auchay sur Vendée
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@auchaysurvendee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@auchaysurvendee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.