50382_PLU_20101104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUAINVILLE"



Informations

Nom du document DU_50382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUAINVILLE
Maillage 50382 NOUAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 14:40
Publié le 23/01/2024 à 15:07
Mis à jour le 23/01/2024 à 15:07
Statut
Version 4
Nom de l'archive 50382_PLU_20101104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d0060be5ca360cdf57a3605529a1d59
Producteur CC de Douve et Divette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50382
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.6987923,49.6078836,-1.6618737,49.6311027]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50382_procedure_20101104.pdf Procédure
50382_rapport_20101104.pdf Rapport
50382_padd_20101104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50382_prescription_surf_05_1_20101104.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50382_reglement_20101104.pdf Règlement écrit
50382_reglement_graphique_20101104.pdf Règlement graphique
50382_SUP_plan_1_20101104.pdf SUP plan 1
50382_SUP_texte_20101104.pdf SUP texte
50382_ann_san_20101104.pdf Ann san
50382_eau_potable_1_20101104.pdf Eau potable 1
50382_info_plan_1_20101104.pdf Info plan 1
50382_info_plan_2_20101104.pdf Info plan 2
50382_plan_servitudes_20101104.pdf Plan servitudes
50382_zones_inondables_20101104.pdf Zones inondables
50382_orientations_amenagement_1_20101104.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.