258728526_SCOT_20210707

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION DE LIMOGES"


Informations

Nom du document scot_258728526
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION DE LIMOGES
Maillage scot_258728526 SCOT DE L'AGGLOMERATION DE LIMOGES
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2021 à 10:25
Publié le 12/07/2021 à 15:29
Mis à jour le 12/07/2021 à 15:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 258728526_SCOT_20210707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d0a26b1c195875ed83df287ca124640
Producteur SIEPAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'AGGLOMERATION DE LIMOGES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 258728526
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/07/2021.
Emprise [1.0114662,45.6704919,1.6424145,46.1837792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
258728526_procedure_20210707.pdf Procédure
258728526_DOO_20210707.pdf DOO
258728526_PADD_20210707.pdf PADD
258728526_Rapport_1_20210707.pdf Rapport 1
258728526_Rapport_2_20210707.pdf Rapport 2
258728526_Rapport_3_20210707.pdf Rapport 3
258728526_Rapport_4_20210707.pdf Rapport 4
258728526_Rapport_5_20210707.pdf Rapport 5
258728526_Rapport_6_20210707.pdf Rapport 6
258728526_Rapport_7_20210707.pdf Rapport 7
258728526_Atlas_Continuites_Ecologiques_20210707.pdf Atlas Continuites Ecologiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIEPAL
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@siepal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@siepal.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.