200070761_PLUi_20180920_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ"


Informations

Nom du document DU_200070761_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Maillage 200070761 PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Source Inconnue
Téléversé le 15/10/2019 à 14:03
Publié le 15/10/2019 à 15:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200070761_PLUi_20180920_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d13957e9110147c5bb4cbca9ac2c497
Producteur AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5887702946445224,45.63619247301991,3.795345331796311,45.74717714772827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070761_info_surf_04_20180920.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200070761_info_surf_19_1_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200070761_liste_sup_20180920.pdf Liste sup
200070761_orientations_20180920.pdf Orientations
200070761_padd_20180607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070761_plan_sup_20180920.pdf Plan sup
200070761_prescription_surf_05_20180920.pdf Emplacement réservé
200070761_prescription_surf_07_20180920.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070761_procedure_20180920.pdf Procédure
200070761_rapport_20180920.pdf Rapport
200070761_reglement_20180920.pdf Règlement écrit
200070761_reglement_graphique_1_20180920.pdf Règlement graphique 1
200070761_reglement_graphique_2_20180920.pdf Règlement graphique 2
200070761_reglement_graphique_3_20180920.pdf Règlement graphique 3
200070761_reglement_graphique_5_20180920.pdf Règlement graphique 5
200070761_reglement_graphique_6_20180920.pdf Règlement graphique 6
200070761_reglement_graphique_7_20180920.pdf Règlement graphique 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.chantegrel@ambertlivradoisforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.chantegrel@ambertlivradoisforez.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.