89031_PLU_20190117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT"



Informations

Nom du document DU_89031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT
Maillage 89031 BEAUMONT
Source Inconnue
Téléversé le 20/03/2020 à 15:00
Publié le 23/03/2020 à 10:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 89031_PLU_20190117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d1f90a760f9717cd9e68fa808108ad3
Producteur Commune de Beaumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3949253324597057,47.26935954286003,4.390852713904651,47.973884634009664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89031_info_lin_19_20190117.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
89031_info_lin_99_20190117.pdf Autre
89031_info_surf_04_20190117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89031_info_surf_14_20190117.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
89031_info_surf_15_20190117.pdf Zone agricole protégée
89031_info_surf_16_20190117.pdf Site archéologique
89031_info_surf_18_20190117.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
89031_info_surf_21_20190117.pdf Projet de PPRN et PPRM
89031_info_surf_24_20190117.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
89031_info_surf_26_20190117.pdf Lotissement
89031_info_surf_38_20190117.pdf Info surf 38
89031_info_surf_99_20190117.pdf Autre
89031_liste_SUP_20190117.pdf Liste SUP
89031_notice_SUP_20190117.pdf Notice SUP
89031_orientations_amenagement_20190117.pdf OAP
89031_padd_20190117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89031_plan_SUP_20190117.pdf Plan SUP
89031_prescription_lin_07_04_20190117.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89031_prescription_pct_07_05_20190117.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89031_prescription_surf_05_00_20190117.pdf Emplacement réservé
89031_prescription_surf_07_01_20190117.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
89031_prescription_surf_07_04_20190117.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89031_prescription_surf_07_05_20190117.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89031_prescription_surf_18_00_20190117.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
89031_prescription_surf_19_00_20190117.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
89031_prescription_surf_24_00_20190117.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
89031_procedure_20190117.pdf Procédure
89031_rapport_20190117.pdf Rapport
89031_reglement_20190117.pdf Règlement écrit
89031_reglement_graphique_20190117.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beaumont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beaumont-89.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beaumont-89.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.