244500468_PLUi_20251001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ORLEANS"



Informations

Nom du document DU_244500468
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ORLEANS
Maillage 244500468 PLUI ORLEANS
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2025 à 16:47
Publié le 01/10/2025 à 21:45
Mis à jour le 01/10/2025 à 21:45
Statut Publié
Version 25
Nom de l'archive 244500468_PLUi_20251001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6d2d4028babe1e43b61212ce99376040
Producteur Orléans Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI ORLEANS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 244500468
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [1.767586,47.7602034,2.1090769,48.0133885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/11/2023
Date de publication : 16/11/2023
Date de révision : 01/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
244500468_procedure_20251001.pdf Procédure
244500468_rapport_1_20251001.pdf Partie 1
244500468_rapport_2_20251001.pdf Partie 2
244500468_rapport_3_20251001.pdf Partie 3
244500468_rapport_4_20251001.pdf Partie 4
244500468_rapport_5_20251001.pdf Partie 5
244500468_rapport_6_20251001.pdf Partie 6
244500468_padd_20251001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
244500468_prescription_surf_05_00_20251001.pdf Emplacement réservé
244500468_prescription_surf_05_07_20251001.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
244500468_reglement_20251001.pdf Règlement écrit
244500468_reglement_graphique_1_20251001.pdf Règlement graphique 1
244500468_reglement_graphique_2_20251001.pdf Règlement graphique 2
244500468_reglement_graphique_3_20251001.pdf Règlement graphique 3
244500468_annexes_20251001.pdf Annexes
244500468_orientations_amenagement_18_01_20251001.pdf OAP 18 01
244500468_orientations_amenagement_18_05_01_20251001.pdf OAP 18 05 01
244500468_orientations_amenagement_18_05_02_20251001.pdf OAP 18 05 02
244500468_orientations_amenagement_18_05_03_20251001.pdf OAP 18 05 03
244500468_orientations_amenagement_18_05_04_20251001.pdf OAP 18 05 04
244500468_orientations_amenagement_18_05_05_20251001.pdf OAP 18 05 05
244500468_orientations_amenagement_18_05_06_20251001.pdf OAP 18 05 06
244500468_orientations_amenagement_18_05_07_20251001.pdf OAP 18 05 07
244500468_orientations_amenagement_18_07_20251001.pdf OAP 18 07

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Orléans Métropole
Téléphone : 0238787575
Courriel : plum@orleans-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Orléans Métropole
Téléphone : 0238787575
Courriel : plum@orleans-metropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.