88084_CC_20230317

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMAGNE"


Informations

Nom du document DU_88084
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMAGNE
Maillage 88084 CHAMAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 11:54
Publié le 02/08/2023 à 12:14
Mis à jour le 02/08/2023 à 12:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88084_CC_20230317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6d311d08de86bfec6cc8ec14fe735af3
Producteur éolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMAGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88084
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2608372,48.3896272,6.3542459,48.4347051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88084_procedure_20230317.pdf Procédure
88084_rapport_20230317.pdf Rapport
88084_liste_annexes_20230317.pdf Liste annexes
88084_liste_sup_20230317.pdf Liste sup
88084_plan_sup_20230317.pdf Plan sup
88084_sectorisation_graphique_20230317.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : éolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : éolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.