200035335_SCOT_20251218

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE"


Informations

Nom du document scot_200035335
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE
Maillage scot_200035335 SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 22:08
Publié le 05/01/2026 à 22:24
Mis à jour le 05/01/2026 à 22:24
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 200035335_SCOT_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d31232d0bb7285cfd10c1b61c649a39
Producteur Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035335
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2024.
Emprise [-2.3657145,47.102243,-1.3536012,47.5800567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200035335_20221201_delib_prescription_R_20251218.pdf Délibération de prescription
200035335_20240614_delib_debat_pas_R_20251218.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200035335_20250227_bilan_concertation_R_20251218.pdf Bilan concertation
200035335_20250227_delib_arret_R_20251218.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200035335_20251218_delib_approbation_R_20251218.pdf Délibération d’approbation
200035335_procedure_20251218.pdf Procédure
200035335_daac_20251218.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200035335_doo_20251218.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200035335_pas_20251218.pdf Projet d'aménagement stratégique
200035335_consommation_espace_20251218.pdf Analyse de la consommation d'espace
200035335_diagnostic_20251218.pdf Diagnostic
200035335_evaluation_environnementale_20251218.pdf Evaluation environnementale
200035335_expose_motifs_changements_20251218.pdf Expose motifs changements
200035335_justification_choix_20251218.pdf Justification des choix
200035335_programme_actions_20251218.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire
Téléphone : Aucun
Courriel : guilleta@nantessaintnazaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : guilleta@nantessaintnazaire.fr

Procédures en cours

Le SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE a approuvé une procédure de révision le 18 décembre 2025.

      200035335_SCoT_R_20251218  
200035335_20221201_delib_prescription_R_20251218.pdf
200035335_20240614_delib_debat_pas_20251218.pdf
200035335_20250227_delib_arret_20251218.pdf
200035335_20250227_Bilan de concertation_20251218.pdf
200035335_20251218_delib_approbation_R_20251218.pdf