17362_PLU_20221123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU"


Informations

Nom du document DU_17362
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU
Maillage 17362 SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2023 à 08:34
Publié le 19/12/2023 à 10:23
Mis à jour le 19/12/2023 à 10:23
Statut
Version 10
Nom de l'archive 17362_PLU_20221123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d3259264689d36f8c4e846a75479561
Producteur Mairie - Saint-Martial-de-Mirambeau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17362
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6223535,45.3542454,-0.5651094,45.3943577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/12/2023
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17362_procedure_20221123.pdf Procédure
17362_rapport_20221123.pdf Rapport
17362_padd_20221123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17362_prescription_surf_14_00_20221123.pdf Secteur de plan de masse
17362_reglement_20221123.pdf Règlement écrit
17362_reglement_graphique_20221123.pdf Règlement graphique
17362_annexes_20221123.pdf Annexes
17362_info_surf_04_00_20221123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17362_liste_annexes_20221123.pdf Liste annexes
17362_liste_sup_20221123.pdf Liste sup
17362_plan_sup_20221123.pdf Plan sup
17362_orientations_amenagement_18_00_20221123.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Martial-de-Mirambeau
Téléphone : 05 46 49 67 40
Courriel : mairie@saintmartialdemirambeau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 49 67 40
Courriel : mairie@saintmartialdemirambeau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.