69102_PLU_20150317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUX"


Informations

Nom du document DU_69102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUX
Maillage 69102 JOUX
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2018 à 12:17
Publié le 12/07/2018 à 15:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69102_PLU_20150317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d387f89481ff1ca9eb1a30865654439
Producteur Commune de Joux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.323383901948382,45.862991366211574,4.412554041676794,45.915913691145306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
69102_PLU_20150317 www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:LINK-1.0-http--link
69102_PLU_20150317 www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
69102_PLU_20150317 www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69102_info_pct_16_1_20150317.pdf Info pct 16 1
69102_info_surf_08_1_20150317.pdf Info surf 08 1
69102_info_surf_14_1_20150317.pdf Info surf 14 1
69102_info_surf_19_1_20150317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69102_info_surf_31_1_20150317.pdf Info surf 31 1
69102_liste_sup_20150317.pdf Liste sup
69102_orientations_amenagement_1_20150317.pdf OAP 1
69102_padd_20150317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69102_prescription_lin_02_2_20150317.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69102_prescription_pct_02_2_20150317.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69102_prescription_surf_02_1_20150317.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69102_prescription_surf_02_2_20150317.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69102_prescription_surf_02_3_20150317.pdf Prescription surf 02 3
69102_prescription_surf_05_1_20150317.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69102_prescription_surf_15_1_20150317.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
69102_prescription_surf_25_1_20510317.pdf Prescription surf 25 1
69102_procedure_20150317.pdf Procédure
69102_rapport_20150317.pdf Rapport
69102_reglement_20150317.pdf Règlement écrit
69102_reglement_graphique_20150317.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Joux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedejoux@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedejoux@yahoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.