29174_PLU_20220201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLONEOUR-LANVERN"


Informations

Nom du document DU_29174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLONEOUR-LANVERN
Maillage 29174 PLONEOUR-LANVERN
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2024 à 16:25
Publié le 03/10/2024 à 18:12
Mis à jour le 03/10/2024 à 18:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29174_PLU_20220201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d3ad56fd393f9e518f940ecea52fd38
Producteur Mairie de Ploneour-Lanvern

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLONEOUR-LANVERN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-4.3442514,47.8636158,-4.191344,47.9495271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29174_procedure_20220201.pdf Procédure
29174_rapport_1_20220201.pdf Partie 1
29174_rapport_2_20220201.pdf Partie 2
29174_padd_20220201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29174_reglement_20220201.pdf Règlement écrit
29174_reglement_graphique_20220201.pdf Règlement graphique
29174_dpu_20220201.pdf Dpu
29174_plan_reseau_eau_potable_20220201.pdf Plan reseau eau potable
29174_secteur_information_sol_20220201.pdf Secteur information sol
29174_sup_20220201.pdf Sup
29174_sup_perimetre_captage_20220201.pdf Sup perimetre captage
29174_voies_bruyantes_20220201.pdf Voies bruyantes
29174_zonage_assainissement_eu_ep_20220201.pdf Zonage assainissement eu ep
29174_orientations_amenagement_20220201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ploneour-Lanvern
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ploneour-lanvern.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ploneour-lanvern.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.