73138_PLU_20220524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARRIER"


Informations

Nom du document DU_73138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARRIER
Maillage 73138 JARRIER
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2026 à 14:26
Publié le 01/10/2026 à 15:11
Mis à jour le 01/10/2026 à 15:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 73138_PLU_20220524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6d4b42cc3f336a7850b1ea1623beee7f
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73138
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025.
Emprise [6.2635139,45.2686444,6.3468533,45.3078229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73138_20220524_delib_approbation_MS1_20220524.pdf Délibération d’approbation
73138_procedure_20220524.pdf Procédure
73138_20090628_rapport_E_20090928.pdf Rapport
73138_20220524_rapport_MS1_20220524.pdf Rapport
73138_padd_20220524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73138_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
73138_reglement_graphique_20220524.pdf Règlement graphique
73138_info_surf_01_20220524.pdf Site patrimonial remarquable
73138_info_surf_02_20220524.pdf Zone d'aménagement concerté
73138_info_surf_03_20220524.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
73138_liste_annexes_20220524.pdf Liste annexes
73138_oap_20220524.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.