47008_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBRUS"



Informations

Nom du document DU_47008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBRUS
Maillage 47008 AMBRUS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 10:32
Publié le 04/06/2021 à 21:23
Mis à jour le 04/06/2021 à 21:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47008_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d6243f8e93ae593fcd76a34c90dc3df
Producteur Mairie d'Ambrus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBRUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47008
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [0.2144964,44.2144958,0.2767364,44.2493645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47008_procedure_20190523.pdf Procédure
47008_rapport_20190523.pdf Rapport
47008_padd_20190523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47008_prescription_lin_25_00_20190523.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47008_prescription_lin_47_01_20190523.pdf Réseaux publics d'eau
47008_prescription_lin_47_02_20190523.pdf Réseaux publics d'électricité
47008_prescription_lin_47_03_20190523.pdf Réseaux publics d'assainissement
47008_prescription_pct_07_01_20190523.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
47008_prescription_surf_01_01_20190523.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47008_prescription_surf_05_00_20190523.pdf Emplacement réservé
47008_prescription_surf_16_03_20190523.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
47008_prescription_surf_18_00_20190523.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47008_prescription_surf_25_00_20190523.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47008_reglement_20190523.pdf Règlement écrit
47008_reglement_graphique_20190523.pdf Règlement graphique
47008_info_surf_16_00_20190523.pdf Site archéologique
47008_liste_sup_20190523.pdf Liste sup
47008_plan_sup_1_20190523.pdf Plan sup 1
47008_plan_sup_2_20190523.pdf Plan sup 2
47008_orientations_amenagement_18_00_20190523.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ambrus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieambrus@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieambrus@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.