36154_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PECHEREAU"



Informations

Nom du document DU_36154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PECHEREAU
Maillage 36154 LE PECHEREAU
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2026 à 14:11
Publié le 19/10/2026 à 14:44
Mis à jour le 19/10/2026 à 14:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 36154_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6d6370b80fca6bca2737cb578a791c10
Producteur Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PECHEREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 36154
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5253841,46.5571151,1.6159461,46.611535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
36154_procedure_20260921.pdf Procédure
36154_20260921_rapport_E_1_20260921.pdf Partie 1
36154_20260921_rapport_MS_1_20260921.pdf Partie 1
36154_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36154_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
36154_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
36154_analyse_observation_MS1_20260921.pdf Analyse observation MS1
36154_annexes_sanitaires_20260921.pdf Annexes sanitaires
36154_avis_ppa_20260921.pdf Avis ppa
36154_info_lin_19_20260921.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36154_info_surf_16_20260921.pdf Site archéologique
36154_liste_sup_20260921.pdf Liste sup
36154_prescription_surf_05_20260921.pdf Emplacement réservé
36154_reglement_PPRI_20260921.pdf Reglement PPRI
36154_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
36154_sup_graphique_20260921.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : viviana.benard-gillet@lavalleedelacreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : viviana.benard-gillet@lavalleedelacreuse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.