42145_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNY"


Informations

Nom du document DU_42145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNY
Maillage 42145 MONTAGNY
Source Inconnue
Téléversé le 30/12/2017 à 13:31
Publié le 15/01/2018 à 11:42
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42145_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d6eb774610cb06e3cc0e3acd8552e66
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [4.183963012312817,45.99901094222175,4.261517298040951,46.05958870096464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 1000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/12/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusio OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42145_info_lin_19_aep_20171214.pdf Info lin 19 aep
42145_info_lin_19_eu_20171214.pdf Info lin 19 eu
42145_info_surf_19_ep_20161212.pdf Info surf 19 ep
42145_info_surf_99_bruit_20171214.pdf Info surf 99 bruit
42145_liste_SUP_20171214.pdf Liste SUP
42145_orientations_amenagement_20171214.pdf OAP
42145_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42145_plan_SUP_20171214.pdf Plan SUP
42145_prescription_surf_02_20091229.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42145_prescription_surf_05_20171214.pdf Emplacement réservé
42145_rapport_20171214.pdf Rapport
42145_reglement_20171214.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.