55286_PLU_20211119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LEMMES"



Informations

Nom du document DU_55286
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LEMMES
Maillage 55286 LEMMES
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 11:34
Publié le 07/12/2021 à 14:54
Mis à jour le 07/12/2021 à 14:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55286_PLU_20211119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d765e9dee9c8bc5a5e98e20a15a893c
Producteur mairie de Lemmes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55286
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [5.2625506,49.0499878,5.3220263,49.0890627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/12/2021
Date de publication : 07/12/2021
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55286_procedure_20211119.pdf Procédure
55286_rapport_20211119.pdf Rapport
55286_padd_20211119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55286_prescription_surf_05_20211119.pdf Emplacement réservé
55286_reglement_20211119.pdf Règlement écrit
55286_reglement_graphique_20211119.pdf Règlement graphique
55286_annexe_99_pac_20211119.pdf Annexe 99 pac
55286_annexe_99_sanitaire_20211119.pdf Annexe 99 sanitaire
55286_info_lin_19_20211119.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55286_liste_sup_20211119.pdf Liste sup
55286_notice_entree_commune_20211119.pdf Notice entree commune
55286_plan_sup_20211119.pdf Plan sup
55286_orientations_amenagement_20211119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Lemmes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-lemmes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-lemmes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.