12011_PLU_20150526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARVIEU"


Informations

Nom du document DU_12011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARVIEU
Maillage 12011 ARVIEU
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 09:52
Publié le 05/12/2025 à 10:14
Mis à jour le 05/12/2025 à 10:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 12011_PLU_20150526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d84c13ae154dc446c361ca52115e80c
Producteur Mairie de Arvieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARVIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12011
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5953331,44.1568189,2.7458935,44.2246399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12011_procedure_20150526.pdf Procédure
12011_Rapport_20140620.pdf Rapport
12011_Rapport_20150526.pdf Rapport
12011_PADD_20140620.pdf PADD
12011_Reglement_20150526.pdf Reglement
12011_AEP_Defense_Incendie_20140225.pdf AEP Defense Incendie
12011_Assainissement_20140225.pdf Assainissement
12011_Derogation_Article_L122-2_20140225.pdf Derogation Article L122-2
12011_ElementsPaysage_20140225.pdf ElementsPaysage
12011_ElementsPaysage_20150526.pdf ElementsPaysage
12011_info_surf_04_20140225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Arvieu
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@arvieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@levezou-pareloup.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12011 ARVIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.