68123_PLU_20190211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HATTSTATT"


Informations

Nom du document DU_68123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HATTSTATT
Maillage 68123 HATTSTATT
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2024 à 14:57
Publié le 05/12/2024 à 13:53
Mis à jour le 05/12/2024 à 13:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68123_PLU_20190211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d87d0d4ab43156c49754815665a9ebf
Producteur Mairie de Hattsatt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HATTSTATT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2179819,48.0013719,7.3231037,48.0312201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68123_procedure_20190211.pdf Procédure
68123_rapport_20190211.pdf Rapport
68123_PADD_20190211.pdf PADD
68123_prescription_surf_05_20190211.pdf Emplacement réservé
68123_reglement_20190211.pdf Règlement écrit
68123_reglement_graphique_20190211.pdf Règlement graphique
68123_SUP_20190211.pdf SUP
68123_info_lin_19_5_20190211.pdf Info lin 19 5
68123_info_lin_19_6_20190211.pdf Info lin 19 6
68123_info_lin_19_ass_20190211.pdf Info lin 19 ass
68123_info_lin_19_ep_20190211.pdf Info lin 19 ep
68123_info_lin_19_regl_ass_20190211.pdf Info lin 19 regl ass
68123_info_lin_19_regl_ep_20190211.pdf Info lin 19 regl ep
68123_info_lin_99_20190211.pdf Autre
68123_info_surf_02_1_20190211.pdf Info surf 02 1
68123_info_surf_02_2_20190211.pdf Info surf 02 2
68123_info_surf_14_20190211.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68123_info_surf_17_20190211.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68123_orientations_amenagement_20190211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hattsatt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hattstatt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hattstatt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.