16195_CC_20140217

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUSSAC"


Informations

Nom du document DU_16195
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUSSAC
Maillage 16195 LUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2021 à 12:33
Publié le 05/07/2021 à 22:20
Mis à jour le 07/07/2021 à 13:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 16195_CC_20140217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6d947ac0c87c84fb61824de40af62068
Producteur Communauté de communes Charente Limousine
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 16195 LUSSAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.